Dossiers 2020 (F09320Pxxxx)
F09320P0215 : création de pistes forestières
Commune(s) du projet : Lardiers (04) Rubrique(s) concernée(s) : 6b Pétitionnaire : GF Les Aubarines Date de réception : 17/09/2020 Dossier complet le : 17/09/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 septembre 2020
F09320P0216 : projet de centrale photovoltaïque (de type agrivoltaïque) -
Commune(s) du projet : SARRIANS (84) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : RES SAS Date de réception : 18/09/2020 Dossier complet le : 18/09/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
18 septembre 2020
F09320P0217 : Démolition de locaux d’activité et requalification en bureaux du site industriel chimique
Commune(s) du projet : VALBONNE (83) Rubrique(s) concernée(s) : 39A Pétitionnaire : SAS Sophia Beethoven Date de réception : 18/09/2020 Dossier complet le : 21/09/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact (suite au recours gracieux)
21 septembre 2020
F09320P0218 : Nouvelle tranche d’aménagement comprenant le complexe sportif, le Parc de l’Oliveraie et des logements – ZAC du Parc de la Duranne
Commune(s) du projet : AIX-EN-PROVENCE (13) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SEMEPA Date de réception : 21/09/2020 Dossier complet le : 22/09/2020 Décision : projet soumis à étude d’impact
22 septembre 2020
F09320P0219 : projet de construction d’un ensemble commercial comprenant un magasin BUT - construction de bâtiments commerciaux et de 120 places (…)
Commune(s ) du projet : Salon-de-Provence (13) Rubrique(s ) concernée(s ) : 41a Pétitionnaire : SAS PY DISTRIB 1 Dossier reçu le : 22/09/2020 Dossier complet le : 22/09/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
22 septembre 2020
F09320P0220 : projet de la réalisation du Campus numérique démonstrateur « Théodora »
Commune(s) du projet : MARSEILLE (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a 41a 44d Pétitionnaire : SCI Foncière Jaguar Date de réception : 22/09/2020 Dossier complet le : 22/09/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact (suite au recours gracieux)
22 septembre 2020
F09320P0221 : défrichement pour plantation de vignes AOP
Commune(s) du projet : LORGUES (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SCEA DA VINI CODE Date de réception : 22/09/2020 Dossier complet le : 22/09/2020 Décision : projet non soumis à étude d’impact
22 septembre 2020
F09320P0222 : installation d’ombrières photovoltaïques pour l’entreprise NR Distribution
Commune(s) du projet : Avignon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : MELVAN Date de réception : 23/09/2020 Dossier complet le : 23/09/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
23 septembre 2020