06 - Alpes-Maritimes
F09324P0110 : Création d’un barreau Est-Ouest entre la moyenne corniche des Pugets et la RM95
Commune(s) du projet : Saint-Laurent-du-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Dossier reçu le : 20/03/2024 Dossier complet le : 20/03/2024 Décision : dossier annulé
21 mars 2024
F09324P0123 : projet de reconversion du site Diables Bleus
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : MOTU 1 Date de réception : 03/04/2024 Dossier complet le : 09/04/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
9 avril 2024
F09324P0129 : amélioration de la circulation aux abords de Monaco et création d’une trémie sur la RM6007
Commune(s) du projet : Cap-d'Ail (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 28/03/2024 Dossier complet le : 25/04/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
3 mai 2024
F09324P0130 : projet de construction d’un immeuble tertiaire
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 44d Pétitionnaire : SHAM PROMOTION Date de réception : 08/04/2024 Dossier complet le : 10/04/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2024
F09324P0134 : démollition de bâtiments de concessionnaires automobiles et construction mixte immobilier d’activités et de logements
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41a Pétitionnaire : QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN Date de réception : 09/04/2024 Dossier complet le : 09/04/2024 Décision : dossier annulé
10 avril 2024
F09324P0146 : projet de dragage et reprofilage de l’anse des sablettes
Commune(s) du projet : Menton (06) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Commune de Menton Date de réception : 19/04/2024 Dossier complet le : 17/05/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
22 mai 2024
F09324P0147 : projet d’élargissement de la Route de Valbonne
Commune(s) du projet : Roquefort-les-Pins (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Commune de Roquefort-les-Pins Date de réception : 19/04/2024 Dossier complet le : 19/04/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
22 avril 2024
F09324P0158 : projet de construction d’un hôtel et supermarché
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : BUFFA 54 Date de réception : 25/04/2024 Dossier complet le : 25/04/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
29 avril 2024