06 - Alpes-Maritimes
F09324P0323 : opération Belvédère d’hébergement touristique et logements sur la station d’Isola 2000
Commune(s) du projet : Isola (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41A Pétitionnaire : SAS PILOTIMMO Date de réception : 27/09/2024 Dossier complet le : 01/10/2024 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
10 octobre 2024
F09324P0324 : reconstruction du pont de la Trinité
Commune(s) du projet : Puget-Théniers (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a, 6c Pétitionnaire : Département des Alpes Maritimes Date de réception : 27/09/2024 Dossier complet le : 27/09/2024 Recours gracieux en date du : 24/01/2025 Décision : projet soumis à étude d’impact suite à recours gracieux
30 septembre 2024
F09324P0334 : défrichement en vue de la construction de trois maisons
Commune(s) du projet : Mougins (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : CLAUDIO Date de réception : 11/10/2024 Dossier complet le : 11/10/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
16 octobre 2024
F09324P0341 : projet de réhabilitation du complexe sportif de La Gaude, sur le site du Mont-Gros
Commune(s) du projet : La Gaude (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a, 44d Pétitionnaire : commune de la Gaude Date de réception : 15/10/2024 Dossier complet le : 15/10/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 octobre 2024
F09324P0347 : projet de défrichement dans le cadre d’un aménagement
Commune(s) du projet : Mouans-Sartoux (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SCI EE2 Date de réception : 21/10/2024 Dossier complet le : 24/10/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
30 octobre 2024
F09324P0373 : construction et réhabilitation du projet immobilier de La Tournerie
Commune(s) du projet : Menton (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : SAS La Tournerie Date de réception : 12/11/2024 Dossier complet le : 28/11/2024 Décision : projet soumis à étude d’impact
5 décembre 2024
F09324P0376 : projet de construction de logements et commerces MONTE CARLO
Commune(s) du projet : Beausoleil (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41a Pétitionnaire : groupe Edouard Denis NOVAXIA Date de réception : 15/11/2024 Dossier complet le : 15/11/2024 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
20 novembre 2024
F09324P0378 : création de 2 forages de réinjection dans la nappe alluviale profonde du Var pour la géothermie du terminal 2.3
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : WACK Valérie Date de réception : 19/11/2024 Dossier complet le : 27/11/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
2 décembre 2024