06 - Alpes-Maritimes
F09324P0215 : réalisation d’un forage de reconnaissance de 410 m
Commune(s) du projet : Sospel (06) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Communauté d'Agglomération de la Riviera Date de réception : 17/06/2024 Dossier complet le : 17/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
19 juin 2024
F09324P0217 : projet d’aménagement du quartier Porte de France
Commune(s) du projet : Saint-Laurent-du-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : Côte d'Azur Habitat Date de réception : 14/06/2024 Dossier complet le : 14/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
19 juin 2024
F09324P0220 : projet immobilier VALCRETES
Commune(s) du projet : Valbonne (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 47a Pétitionnaire : projet immobilier VALCRETES Date de réception : 17/06/2024 Dossier complet le : 17/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
20 juin 2024
F09324P0222 : réaménagement du site de l’école élémentaire MARINONI
Commune(s) du projet : Beaulieu-sur-Mer (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Commune de Beaulieu sur Mer Date de réception : 19/06/2024 Dossier complet le : 19/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
20 juin 2024
F09324P0223 : projet immobilier d’habitation en zone de mixité sociale Les Meillières
Commune(s) du projet : Vence (06) Rubrique(s) concernée(s) : 47b Pétitionnaire : NEXITY IR PROGRAMMES Région Sud Date de réception : 20/06/2024 Dossier complet le : 20/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
26 juin 2024
F09324P0226 : projet d’aménagement d’un centre sportif au lieu dit La Tête de Chien
Commune(s) du projet : La Turbie (06) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : BAREL Fabien Date de réception : 26/06/2024 Dossier complet le : 26/06/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
26 juin 2024
F09324P0228:projet de recalibrage du vallon de la Théoulière
Commune(s) du projet : Mandelieu-la-Napoule (06) Rubrique(s) concernée(s) : 10 Pétitionnaire : Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins Date de réception : 21/06/2024 Dossier complet le : 14/08/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
14 août 2024
F09324P0238 : construction d’installations semi-temporaires sur le port Lympia en vue de l’accueil de la conférence internationale sur les Océans
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 44d Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d'Azur Date de réception : 01/07/2024 Dossier complet le : 01/07/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
4 juillet 2024