Dossiers 2016 (F09316Pxxxx)
F09316P0151 : restauration d’une berge et déviation d’une route communale
Commune(s) du projet : Caderousse (84) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : CC Pays de Rhône et Ouvèze Date de réception : 21/07/2016 Dossier complet le : 21/07/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 juillet 2016
F09316P0153 : réaménagement de la base de loisirs des Iscles
Commune(s) du projet : Veynes (05) Rubrique(s) concernée(s) : 6d, 38, 40, 45 Pétitionnaire : Commune de Veynes Date de réception : 22/07/2016 Dossier complet le : 22/07/2016 Décision : projet soumis à étude d'impact
25 juillet 2016
F09316P0154 : 2ème phase de l’aménagement du stade Maurice David sur le site du Jas de Bouffan
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 38 Pétitionnaire : SLPA Pays d’Aix Territoires Date de réception : 25/07/2016 Dossier complet le : 03/10/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
4 octobre 2016
F09316P0155 : création du carrefour giratoire de Nouens à Lançon de Provence
Commune(s) du projet : Lançon de Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Date de réception : 26/07/2016 Dossier complet le : 26/07/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 juillet 2016
F09316P0156 : aménagement d’une zone de ski débutant comportant un téléski
Commune(s) du projet : La Salle-les-Alpes (05) Rubrique(s) concernée(s) : 41, 42b, 43b Pétitionnaire : SCV Domaine skiable Date de réception : 26/07/2016 Dossier complet le : 26/07/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 juillet 2016
F09316P0157 : défrichement
Commune(s) du projet : Sillans-la-Cascade (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : Monsieur DAMIEN Date de réception : 28/07/2016 Dossier complet le : 01/08/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
4 août 2016
F09316P0158 : rechargement partiel de la plage de la Gorguette
Commune(s) du projet : Sanary-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 10h Pétitionnaire : Commune de SANARY-SUR-MER Date de réception : 28/07/2016 Dossier complet le : 28/07/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
28 juillet 2016
F09316P0159 : rechargements de plage pluri-annuels liés aux dragages pluri-annuels du port de la Capte
Commune(s) du projet : Hyères (83) Rubrique(s) concernée(s) : 10h Pétitionnaire : Commune de Hyères Les Palmiers Date de réception : 20/07/2016 Dossier complet le : 05/08/2016 Décision : projet soumis à étude d'impact
8 août 2016