Dossiers 2017 (F09317Pxxxx)
F09317P0340 : aménagement des promenades du littoral et d’une base nautique
Commune(s) du projet : Saint-Laurent-du-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 11b, 14 Pétitionnaire : Commune de Saint-Laurent-du-Var Date de réception : 31/10/2017 Dossier complet le : 06/11/2017 Décision : projet soumis à étude d'impact
7 novembre 2017
F09317P0341 : Installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking du magasin carrefour
Commune(s) du projet : Puget-sur-Argens (83) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : ENGIE Date de réception : 30/10/2017 Dossier complet le : 30/10/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 novembre 2017
F09317P0342 : création d’un ensemble commercial au sein de la ZAC de la Burlière comprenant un hypermarché CARREFOUR, une galerie marchande avec (…)
Commune(s) du projet : Trets (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39, 41a Pétitionnaire : SAS 3B – Invest Date de réception : 03/11/2017 Dossier complet le : 07/11/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 novembre 2017
F09317P0343 : réaménagement de pistes existantes, nécessitant la création d’une portion de piste
Commune(s) du projet : Isola (06) Rubrique(s) concernée(s) : 43b, 47b Pétitionnaire : Syndicat Mixte des Stations du Mercantour Date de réception : 03/11/2017 Dossier complet le : 03/11/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 novembre 2017
F09317P0344 : recalibrage d’une voie existante
Commune(s) du projet : Tourette-Levens (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6a Pétitionnaire : Métropole Nice Côte d’Azur Date de réception : 03/11/2017 Dossier complet le : 03/11/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 novembre 2017
F09317P0345 : centrale d’enrobage à chaud
Commune(s) du projet : Le Luc (83) Rubrique(s) concernée(s) : 1a Pétitionnaire : ESCOTA Date de réception : 06/11/2017 Dossier complet le : 06/11/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 novembre 2017
F09317P0346 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : Villecroze (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : SCEA LA PIERRE VERTE Date de réception : 06/11/2017 Dossier complet le : 08/11/2017 Décision : projet non soumis à étude d'impact
9 novembre 2017
F09317P0347 : demande d’autorisation d’un puits de forage pour irriguer un vignoble et une habitation
Commune(s) du projet : Sorgues (84) Rubrique(s) concernée(s) : 17d, 16c Pétitionnaire : EARL Le Bressage Date de réception : 01/11/2017 Dossier complet le : 27/11/2017 Décision : projet non soumis à étude d’impact
28 novembre 2017