Dossiers 2019 (F09319Pxxxx)
F09319P0356 : Réalisation d’un espace de stationnement pour l’enseigne LIDL : secteur Callian
Commune(s) du projet : Callian (83) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Lidl Date de réception : 18/12/2019 Dossier complet le : 18/12/2019 Décision : projet non soumis à étude d’impact
18 décembre 2019
F09319P0357 : extension du parking de la gare TGC par la construction d’un parking silo en R+2
Commune(s) du projet : Aix-en-Provence (13) Rubrique(s) concernée(s) : 41a, 30, 39a Pétitionnaire : EFFIA Concessions Date de réception : 18/12/2019 Dossier complet le : 18/12/2019 Décision : Projet non soumis à étude d'impact
19 décembre 2019
F09319P0358 : pico centrale – Gite des Sauvas
Commune(s) du projet : Montmaur (05) Rubrique(s) concernée(s) : 29 Pétitionnaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS Date de réception : 19/12/2019 Dossier complet le : 19/12/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
19 décembre 2019
F09319P0359 : Forage agricole
Commune(s) du projet : Courthézon (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a, 16c, 17d Pétitionnaire : Domaine de la Charbonnière Date de réception : 19/12/2019 Dossier complet le : 23/12/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 février 2020
F09319P0359 : Forage agricole
Commune : Courthézon 84 Pétitionnaire : Domaine de la Charbonnière Rubriques : 27a, 16c, 17d Dossier complet le 23/12/2019 Dossier en cours d'instruction
18 février 2020
F09319P0360 : création d’un ponton de débarquement sur le port des Issambres
Commune(s) du projet : Roquebrune-sur-Argens (83) Rubrique(s) concernée(s) : 9b Pétitionnaire : Excursions Maritimes Côtières Date de réception : 19/12/2019 Dossier complet le : 19/12/2019 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 décembre 2019
F09319P0361 : régularisation du système d’assainissement de Châteauneuf du Pape
Commune(s) du projet : Châteauneuf-du-Pape (84) Rubrique(s) concernée(s) : 24a Pétitionnaire : Syndicat Mixte des eaux de la région Rhône Ventoux Date de réception : 20/12/2019 Dossier complet le : 20/12/2019 Décision : Projet non soumis à étude d'impact
20 décembre 2019
F09319P0362 : Construction de bâtiments à vocation tertiaire et habitats (îlots 4C2, 4C1, 5C3 et 5B3) au sein de la ZAC Littorale
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 39a, 41a Pétitionnaire : Linckcity Sud-Est Date de réception : 20/12/2019 Dossier complet le : 20/12/2019 Décision : projet soumis à étude d'impact
20 décembre 2019